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Politique de confidentialité – Documont (application web et applications)

En bref

La présente politique s’applique à l’application web de Documont et aux applications Documont pour iPhone, Apple Watch, Mac, Windows et Android. Dernière mise à jour : 2 novembre 2026.

1. Responsable du traitement

Documont UG (haftungsbeschränkt), Bebelallee 4, 22299 Hamburg, Allemagne, représentée par son gérant, Dr. Ulrich Clemens. E-mail : hello@documont.ai

2. Ton compte

Pour ton compte, nous traitons des données de compte : ton adresse e-mail, ton mot de passe uniquement sous la forme d’une empreinte non réversible, le cas échéant ta clé d’accès (passkey), ainsi que des informations sur les connexions et les sessions, y compris l’adresse IP. Sans adresse e-mail ni mot de passe, nous ne pouvons pas créer de compte et tu ne peux pas utiliser Documont.

La base juridique est l’exécution du contrat conclu avec toi (art. 6, § 1, point b) du RGPD).

3. Tes documents

Conservation. Nous conservons les documents et leur contenu sous forme chiffrée, certaines métadonnées en clair.

Niveaux de sécurité. Avec « Sécurité simple », notre serveur conserve les clés de tes documents ; personne d’autre que toi et Documont n’y a accès. Avec « Sécurité maximale », toi seul peux déchiffrer les contenus conservés, et nous ne pouvons pas le faire.

Analyse automatique. Notre propre reconnaissance de texte et notre propre modèle d’IA analysent chaque document dès son arrivée afin de le classer, y compris avec « Sécurité maximale ».

La base juridique de la conservation et de l’analyse est l’art. 6, § 1, point b) du RGPD. Pour les informations relatives à des tiers, nous nous appuyons sur l’intérêt légitime consistant à classer tes documents (art. 6, § 1, point f) du RGPD).

4. Connexion d’une boîte aux lettres

Si tu connectes librement une boîte aux lettres électronique, Documont reprend les messages entrants sous forme de documents. Nous conservons les identifiants d’accès sous forme chiffrée.

La base juridique est l’art. 6, § 1, point b) du RGPD.

5. L’application web et les applications

Pour toutes les façons d’utiliser Documont :

iPhone et Apple Watch :

Mac :

Windows :

Android :

La base juridique est l’art. 6, § 1, point b) du RGPD.

6. E-mails

Nous envoyons les e-mails de confirmation, de sécurité et d’information sur l’utilisation, par exemple pour l’inscription, la suppression du compte ou la fonction Feedback, via notre prestataire d’envoi d’e-mails (section 8). La base juridique est l’art. 6, § 1, point b) du RGPD.

Si tu t’inscris sur la page de connexion pour recevoir le message annonçant le lancement de Documont, nous enregistrons ton adresse e-mail uniquement à cette fin. Nous la supprimons dès que tu as créé un compte ou que tu t’es désinscrit via le lien figurant dans ce message, au plus tard douze mois après ce message. La base juridique est ton consentement (art. 6, § 1, point a) du RGPD). Tu peux retirer ce consentement à tout moment, via le lien figurant dans le message ou par e-mail à hello@documont.ai.

Si tu nous écris, nous n’utilisons tes données que pour répondre à ta demande (art. 6, § 1, points b) et f) du RGPD).

7. Journaux, rapports d’erreur, sauvegardes

La base juridique est notre intérêt légitime à disposer d’un service sûr et fonctionnel (art. 6, § 1, point f) du RGPD). Les durées figurent à la section 9.

8. Destinataires et pays tiers

Des prestataires agissent pour notre compte : pour l’exploitation de nos serveurs, l’envoi des e-mails, la distribution des notifications et l’outil Feedback. Des contrats de sous-traitance au sens de l’art. 28 du RGPD ont été conclus avec chacun d’eux. Les exploitants des serveurs et du centre de données n’ont aucun accès à tes données. Il n’existe pas d’autres destinataires, et nous ne vendons aucune donnée.

Pour la distribution des notifications, un jeton de distribution de ton appareil est transmis à Apple (iPhone et Apple Watch) ou à Google (Android). Apple peut également le traiter aux États-Unis ; ce transfert repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vers Google, il est transféré aux États-Unis ; ce transfert repose sur la décision d’adéquation de la Commission européenne relative à l’EU-US Data Privacy Framework.

Le fournisseur de l’outil Feedback est établi en Australie et traite les données sur des serveurs situés aux États-Unis ; ce transfert repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

9. Durées de conservation

DonnéesEffacées
Documents et toutes les informations qui s’y rapportentlorsque tu les supprimes, ou que tu supprimes ton compte
Données de compte, boîtes aux lettres connectées, données d’appareilà la suppression de ton compte
Inscription non confirméeau bout de 7 jours
Adresse e-mail pour le message de lancementà la création de ton compte ou à ta désinscription, au plus tard douze mois après le message
Sessions avec adresse IPà la fin de la session
Jeton de distribution des notificationsimmédiatement, dès que tu déconnectes l’appareil
Feedbacklorsqu’il est traité, au plus tard au bout de 12 mois
Journaux d’accèsau bout de 14 jours
Rapports d’erreurau bout de 90 jours
Sauvegardesau bout de 14 jours
Demandes par e-maillorsque la demande est traitée, sauf obligation légale de conservation

10. Supprimer ton compte

Tu peux supprimer ton compte dans les applications, dans l’application web ou sans être connecté, depuis la page de connexion. Le compte est bloqué immédiatement ; pendant 24 heures, tu peux annuler la suppression. Ensuite, nous supprimons ton compte avec toutes ses données.

Tes données disparaissent des journaux et des sauvegardes selon les durées indiquées à la section 9. Toutes les étapes sont décrites dans l’article « Supprimer le compte » de la base de connaissances sur documont.ai.

11. Tes droits

Tu disposes d’un droit d’accès (art. 15 du RGPD), de rectification (art. 16), d’effacement (art. 17), à la limitation du traitement (art. 18) et à la portabilité des données (art. 20). Écris-nous à hello@documont.ai.

Droit d’opposition : Lorsque nous traitons des données sur le fondement d’un intérêt légitime (art. 6, § 1, point f) du RGPD), tu peux t’y opposer à tout moment pour des raisons tenant à ta situation particulière (art. 21 du RGPD).

Tu peux retirer à tout moment, avec effet pour l’avenir, tout consentement que tu nous as donné.

Tu peux introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle en matière de protection des données, par exemple auprès de Der Hamburgische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit (l’autorité de contrôle de Hambourg pour la protection des données et la liberté d’information).

12. Modifications

Si nous modifions substantiellement la présente politique, par exemple en ajoutant une nouvelle finalité ou un nouveau destinataire, nous t’en informons au préalable dans l’application ou par e-mail. La version en vigueur est publiée sur documont.ai.

Ceci est une traduction. La version allemande fait foi.